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Règlement intérieur

 
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Paddock
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MessagePosté le: Mar 5 Oct - 21:47 (2010)    Sujet du message: Règlement intérieur Répondre en citant

Préambule


Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association PADDOCK, et dont l’objet est:

Le développement, la gestion et la participation aux activités de sports automobiles, sur circuits et runs.
Elle peut organiser des manifestations de tout ordre (animations, ventes d’objets, etc. …).

Le présent règlement intérieur est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.



I/ Membres



Article 1 : Composition

L’association PADDOCK est composée des membres suivants :

• Les membres fondateurs :

- L'administrateur
- Le modérateur 
- Le modérateur 
- Le modérateur
- Le modérateur



Un membre fondateur est avant tout un membre de l’association et doit donc se soumettre au même règlement intérieur, mais aussi participer activement à la vie de l’association, être présent aux réunions (sauf impératifs justifiés). Si celui-ci ne respecte pas ces conditions (absence répétée au réunion, inactivité au sein de l’association) il se verra mis au rang de membres classiques après vote des membres du conseil d’administration (vote à la majorité)

• Les membres bienfaiteurs : personnes ayant rendu des services signalés à l’association désignés par le conseil d’administration

• Les membres actifs : personnes possédant un véhicule sous les couleurs de l’association et agréés par le conseil d’administration.

• Les adhérents : dont la liste est à disposition auprès des membres fondateurs.





Article 2 : Admission de membres nouveaux


L’association PADDOCK a vocation d’accueillir de nouveaux membres.
Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante :

- Demande d'inscription gratuire au forum
- Coller les autocollants relatifs à l’association sur son véhicule.
- Prendre connaissance et accepter les statuts et le règlement intérieur de l’association.



Article 3 : Exclusion



- non respect des différentes règles évoquées dans l’article 4 du présent règlement qui entraîne un avertissement.
- radiation prononcée par le conseil d’administration, pour avertissements répétés.

Les membres fondateurs pourront prononcer l’exclusion après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagé (cf. : procédure d’exclusion ci-dessous), à la majorité, ou à la décision sans appel des administrateurs.
Si l’exclusion est prononcée, aucune possibilité d’appel n’est autorisée.

Procédure d’exclusion

Un avertissement écrit sera adressé au membre concerné afin de l’informer de sa faute.
Au bout du troisième avertissement le conseil d’administration prendra sa décision.
Dans le cas d’une faute grave le membre sera radié sans avertissement préalable.




II/ Dispositions Diverses



Article 4 : Règles de bonne conduite


Tout membre inscrit devra :

- Prendre connaissance attentivement des statuts, règlement intérieur de l’association.
- Adopter en toute circonstance une attitude amicale et courtoise.
- Promouvoir une bonne image de l’association, par son comportement, son soutien et ses initiatives.
- Participer en fonction de ses moyens et disponibilités aux activités de l’association.
- Respecter les règles des évènements


IMPORTANT : Tout manquement aux règles de sécurité des évènements sera considéré comme faute grave.



Article 5 : Modification du règlement intérieur


Le règlement intérieur est établi par les membres fondateurs.
Il peut être modifié par eux-mêmes lors de réunions du conseil d’administration.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association par lettre ou par affichage ou par mail sous un délai de 7 jours suivant la date de la modification.


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MessagePosté le: Mar 5 Oct - 21:47 (2010)    Sujet du message: Publicité

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